MENTIONS LÉGALES
Mentions Légales
Dernière mise à jour : 01 Août 2022
MENTIONS LÉGALES : ÉDITION
SARL Techni Couleur Industrie
4 Rue de Bevilliers
76700 Gonfreville-l’Orcher
Code APE 4673B – Commerce de gros (commerce interentreprises) d’appareils sanitaires et de produits de décoration
SIRET N° 452 697 873 00050
Immatriculée au RCS le Havre, le 01 avril 2004
MENTIONS LÉGALES : CONCEPTION & RÉALISATION
Ce site a été conçu avec ♥ par l’Agence Im’Pulsive
35 rue de Valmy,
76600 LE HAVRE
MENTIONS LÉGALES : HÉBERGEMENT
Gandi SAS
S.A.S.U. au capital social de 630 000,00 €
Code APE 7740Z – Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des oeuvres soumises à copyright
RCS PARIS N° B 423 093 459
63 – 65, Boulevard Massena
75013 PARIS
FRANCE
+33 (0) 08 99 03 03 03
www.gandi.net
SERVICE DE RÉCLAMATION
Service Réclamation
SARL Techni Couleur Industrie
4 Rue de Bevilliers
76700 Gonfreville-l’Orcher
+33 (0)2 35 24 16 27
contact@technicouleur.fr
Un accusé de réception vous sera envoyé sous 10 jours maximum et une réponse dans un délai maximum de 2 mois.
Conformément à la loi française n° 78 – 17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées en 2004 et 2018 et au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, les internautes bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données les concernant.
Ce droit peut être exercé en adressant un email à l’adresse : contact@technicouleur.fr, ou un courrier auprès de :
SARL Techni Couleur Industrie – Service Réclamation –4 Rue de Bevilliers – 76700 Gonfreville-l’Orcher
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & DROIT D'AUTEUR
Le présent site est protégé au titre de la propriété intellectuelle. Notamment pour les droits d’auteurs, dessins et modèles, marques, noms de domaines, brevets, savoir-faire, logiciels ou bases de données.
TECHNI COULEUR INDUSTRIE et/ou ses partenaires restent propriétaires de l’ensemble de ces contenus et droits associés.
Sur ces contenus, TECHNI COULEUR INDUSTRIE vous accorde une licence limitée, non exclusive, révocable, sans droit de sous licencier pour les simples accès, navigation et utilisation liés au présent site. Cette licence n’accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale des contenus visibles et disponibles.
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de TECHNI COULEUR INDUSTRIE. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. TECHNI COULEUR INDUSTRIE ne saurait être tenu responsable du contenu présent sur les sites liés par des liens hypertextes.
La structure générale du site internet, les textes, les photos, les images et éventuels sons qui présentent la société TECHNI COULEUR INDUSTRIE et qui composent le portail sont la propriété de TECHNI COULEUR INDUSTRIE.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la société TECHNI COULEUR INDUSTRIE. Toutefois, certains logos, visuels et marques, présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site est régie par le droit français.
LIENS HYPERTEXTES & INDICATIONS JURIDIQUES
TECHNI COULEUR INDUSTRIE vérifie et actualise les informations sur son site web régulièrement. Malgré toute la diligence apportée dans cette démarche, les données peuvent ne pas être mises à jour en temps réel. TECHNI COULEUR INDUSTRIE n’engage pas sa responsabilité eu égard à la mise à jour et à la véracité des informations contenues dans le site au moment de sa consultation par l’internaute.
Ce principe de non-responsabilité eu égard à la mise à jour et à la véracité des informations en temps réel s’applique également à toutes les pages web auxquelles le site internet fait référence par le moyen d’un hyperlien.
La société TECHNI COULEUR INDUSTRIE peut autoriser la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages à condition que l’activation de ces liens ne puissent laisser aucun doute sur l’adresse du site visité et qu’elle s’affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d’origine.
Ces liens ne doivent en aucun cas être en relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations pouvant porter atteinte à la morale ou aux bonnes mœurs.
PRIX & TARIFS APPLIQUÉS
Le présent site internet www.technicouleur.fr vous permet de prendre connaissance de l’ensemble des services et des produits proposés par la société TECHNI COULEUR INDUSTRIE. Les prix affichés le sont à titre indicatif et sont définis par le gérant de l’entreprise.
Il s’agit de prix maximums conseillés ou de prix d’appels. Ces prix peuvent donc varier selon la politique commerciale, le projet, l’acheteur et la volonté de chaque membre commercial de l’équipe TECHNI COULEUR INDUSTRIE.
En effet, l’internaute est informé que les offres de produits et prix proposés à l’achat et commande via nos plateformes web (site, réseaux sociaux, newsletter, etc.) ne sont applicables que dans la limite de quantité, et durée imposée, inscrit aux côtés de l’offre.
Par ailleurs, les informations communiquées dans les mentions légales et sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la société TECHNI COULEUR INDUSTRIE, ainsi que les membres de son équipe. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
Enfin, TECHNI COULEUR INDUSTRIE ne saurait être tenu responsable du contenu présent sur les sites liés par des liens hypertextes.
DONNÉES PERSONNELLES & COOKIES
Consultez notre charte, notre politique d’utilisation des données personnelles et des cookies, nos pratiques en matière de réglementation RGPD en CLIQUANT-ICI.